Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site. Elles précisent les droits, obligations et responsabilités applicables à chaque utilisateur. L’utilisation du site implique l’adhésion sans réserve à l’ensemble des clauses ci-dessous.

8 octobre 2026

Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. En poursuivant la navigation ou en utilisant les services proposés, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté toutes les dispositions applicables. En cas de désaccord, il est demandé de cesser immédiatement l’utilisation du site.

Modalités d’utilisation

L’utilisation du site est strictement limitée à la consultation, la demande d’information et l’accès aux services proposés. Toute utilisation détournée ou non autorisée est prohibée et pourra entraîner des poursuites.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site est protégé par le droit d’auteur et la législation relative à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite, sauf exception prévue par la loi.

Protection des données

La collecte, le traitement et la conservation des données personnelles sont réalisés conformément à la législation suisse en vigueur. L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification et de suppression dans les conditions précisées dans la politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

L’éditeur du site décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation, de l’accès ou de l’incapacité à utiliser le site. Aucune garantie n’est donnée quant à la continuité, la fiabilité ou l’absence d’erreur des contenus.

Résolution des litiges

Tout litige relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes conditions générales est soumis à la législation suisse. Les tribunaux compétents sont exclusivement ceux situés en Suisse, sauf disposition impérative contraire.

Définitions

Pour la compréhension des présentes conditions, les termes ci-dessous sont définis comme suit. Ces définitions s’appliquent à l’ensemble du document et s’imposent à tous les utilisateurs.

Site internet
Le site web accessible via le domaine précisé, y compris ses sous-domaines, ses contenus et ses fonctionnalités.
Utilisateur du site
La personne physique ou morale utilisant le site, accédant à ses contenus ou sollicitant un service.
Contenu du site
Toute information, texte, image, document, graphique, interface ou tout autre élément diffusé sur le site.
Éditeur du site
L’équipe ou la personne responsable de la gestion, de la publication et de la maintenance du site.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à adopter un comportement responsable, conforme aux présentes conditions et à la réglementation suisse. Les obligations principales sont précisées ci-dessous.

  • Respecter les présentes conditions générales et toutes les lois applicables lors de l’utilisation du site.

  • Fournir des informations exactes et à jour lors de l’utilisation des services proposés sur le site.
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus diffusés sur le site.

Utilisations interdites

Certaines utilisations du site sont formellement interdites afin de garantir la sécurité, la conformité légale et la protection des droits de l’éditeur et des utilisateurs.
  • Utilisation du site à des fins illégales ou contraires à l’ordre public, y compris toute activité prohibée par la loi suisse.

  • Tentative d’accès non autorisé aux systèmes, bases de données ou ressources techniques du site.

  • Diffusion de contenus illicites, offensants, diffamatoires, violents ou portant atteinte aux droits de tiers.

  • Extraction ou collecte de données du site sans autorisation expresse de l’éditeur.

  • Reproduction, copie ou exploitation de tout ou partie du contenu du site sans autorisation préalable.

Contact et informations

Pour toute question relative aux présentes conditions ou pour exercer un droit, il est possible de contacter l’équipe via le formulaire de contact. Un retour sera transmis dans un délai raisonnable.

Adresse e-mail: content@zenoamulam.com

Téléphone: +41 77 079 21 33

Adresse postale: Fossé du Cerf 33, 6003 Lucerne, Switzerland

Date d’entrée en vigueur: 8 octobre 2026 Version du document: v2026.1
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